Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITEAUX
ERCUIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1309802
Date de dépôt :
20/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2015

Présentation de la marque CITEAUX

Déposée le 20 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) ERCUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERCUIS domicilié(e) 9 rue Royale,75008 PARIS (dossier no 2286279) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 108 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2286279) - 75003 - France.

La marque CITEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITEAUX est expirée depuis le 20 mai 2015.

ERCUIS a également déposé les autres marques suivantes : Saint Hilaire , ERCUIS , OE know , ERCUIS , ERCUIS FRANCE , RAVINET D'ENFERT


ERCUIS Société Anonyme - 9 rue Royale,75008 PARIS (dossier no 2286279) - 75008 - France - SIREN 572108298


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2286279) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2005 n°2286279 - Publication au BOPI 2005-04-13

Renouvellement sans limitation n°2048201 - Publication au BOPI 1995-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Inscription le 19 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418214 - Publication au BOPI 2005-09-19

Coutelerie, fourchettes et cuillères.